Le 20 novembre est un jour à marquer d’une pierre blanche avec la parution de la première révision du Code du drapeau des Nations Unies depuis 1967. Flottant au-dessus des lieux d’affectation dans le ...
L’Assemblée nationale du Venezuela a avalisé lundi un premier vote en faveur de la révision du code minier visant à attirer ...
2. Les règles de sécurité pour le transport des enfants La réglementation impose que les enfants de moins de 10 ans soient transportés dans un dispositif homologué adapté à leur morphologie et à leur ...
Ils étaient 102 personnes ce mardi 17 juin à la salle de la Tannerie, à avoir participé à une grande révision du code de la route, en collaboration avec le CCAS. Deux ergothérapeutes, Mmes Boschat et ...
Véhicules, règles de circulation, code de la route, tout évolue en permanence. Le dispositif Va-Y de la Fondation Ildys propose régulièrement des sessions de révision du code de la route. Elles sont ...
La présidence portugaise de l’UE et la Commission européenne ont de nouveau réclamé hier l’abrogation ou la révision de l’article 301 du code pénal turc qui a permis de poursuivre des dizaines ...
La Presse de Tunisie on MSN
Révision du code de la nationalité : Aymen Ben Salah veut durcir l’accès à la nationalité tunisienne
Le député à l’Assemblée des Représentants du Peuple, Aymen Ben Salah, a affirmé vendredi 6 mars 2026 que le débat autour de la proposition de révision du Code de la nationalité tunisienne repose sur u ...
(FIJALGER/IFEX) – Plus d’une centaine de journalistes ont manifesté dimanche 22 avril 2001 pendant une heure devant l’Assemblée populaire Nationale (APN, première chambre du parlement) pour réclamer ...
a transparence des finances publiques — à savoir la communication d’informations exhaustives, claires, fiables, actuelles et pertinentes sur la situation passée, présente et future des finances ...
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